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Appel à manifestation d'intérêts - Recommandation "Transidentité - Mineurs"

The questions marked with an asterisk (*) must be answered.

Clôture le 12 avril 2026

Ce questionnaire a pour objectif de recenser les parties prenantes qui souhaitent donner leur point de vue au cours de l’élaboration d’une recommandation de bonne pratique relative à la "Transidentité : accompagnement du mineur et de son entourage, et soins proposés".

Vos interlocuteurs : contact.reco@has-sante.fr

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Adresse électronique de contact de votre partie prenante (adresse générique ou adresse de son secrétariat)

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Numéro de téléphone où joindre facilement votre partie prenante

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Civilité de la personne qui représente votre partie prenante (président, directeur, chef de service, etc.)

Remarque : Les données personnelles fournies à la HAS dans le cadre de cet appel à candidatures (nom, coordonnées) font l’objet de traitements par la HAS (collecte, enregistrement, conservation, diffusion interne à l’attention des agents en charge du projet qui fait l’objet de cet appel). Vous pouvez à tout moment exercer vos droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression en contactant le délégué à la protection (DPO) de la HAS par courriel (dpo@has-sante.fr) ou par courrier à l’adresse suivante : Haute Autorité de santé, 5 avenue du stade de France - 93218, Saint-Denis La Plaine Cedex

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Fonction de la personne qui représente votre partie prenante

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Adresse électronique de la personne qui représente votre partie prenante (président, directeur, chef de service, etc.)

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Numéro de téléphone de la personne qui représente votre partie prenante (ou de son secrétariat)

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